-
85 - machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
-
85.01 - moteurs électriques - moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
-
85.02 - groupes électrogènes - groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
-
85.03 - pièces de moteurs électriques -
-
85.04 - transformateurs électriques - transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques 'p.ex. redresseurs', bobines de réactance et selfs, et leurs parties'
-
85.05 - les électro-aimants - électroaimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties
-
85.06 - batteries - piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
-
85.07 - batteries électriques - accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc nondurci ou en matières textiles)
-
85.08 - aspirateurs - aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
-
85.09 - autres domestiques ménagers électriques - appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. qu'aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
-
85.10 - tondeuses - rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
-
85.11 - allumages électriques - appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 'p.ex. magnétos, dynamosmagnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs'; génératrices 'p.ex. dynamos, alternateurs' et conjoncteursdisjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties'
-
85.12 - équipement de signalisation et d'éclairage électrique - appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuieglaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
-
85.13 - éclairage portatif - lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie 'p.ex. à piles, à accumulateurs, électromagnétiques', et leurs parties (à l'excl.d les appareils d'éclairage du n° 8512)
-
85.14 - fours électriques - fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties
-
85.15 - de matériel électrique à souder - machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)
-
85.16 - radiateurs électriques - chauffeeau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure 'p.ex. sèchecheveux, appareils à friser, chauffefers à friser' ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties'
-
85.17 - téléphones - postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
-
85.18 - microphones et écouteurs - microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); hautparleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs hautparleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties
-
85.19 - sound recording equipment - appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
-
85.21 - équipement d'enregistrement de la vidéo - appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
-
85.22 - audio et vidéo accessoires enregistrement - parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique
-
85.23 - audio vierges médias - disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, 'cartes intelligentes' et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)
-
85.24 - enregistrements sonores -
-
85.25 - équipement de radiodiffusion - appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
-
85.26 - équipement de navigation - appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
-
85.27 - récepteurs - appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
-
85.28 - affichages vidéo - appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo
-
85.29 - accessoires de radiodiffusion - parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteursrécepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
-
85.30 - feux de circulation - appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
-
85.31 - alarmes audio - appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties 'p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie' (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
-
85.32 - condensateurs électriques - condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
-
85.33 - résistances électriques - résistances électriques nonchauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
-
85.34 - printed circuit boards -
-
85.35 - haute tension de protection d'équipement - appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupecircuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction', pour une tension > 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
-
85.36 - basse tension de protection d'équipement - appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupecircuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
-
85.37 - tableaux de commande électrique - tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)
-
85.38 - électriques accessoires électriques - parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
-
85.39 - filament électrique - lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties
-
85.40 - tubes cathodiques - lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode 'p.ex. lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision', et leurs parties'
-
85.41 - semi-conducteurs - diodes, transistors et dispositifs simil. à semiconducteur; dispositifs photosensibles à semiconducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézoélectriques montés, et leurs parties
-
85.42 - circuits intégrés - circuits intégrés électroniques, et leurs parties
-
85.43 - autres machines électriques - machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
-
85.44 - fil isolé - fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
-
85.45 - electronique à base de carbone - électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
-
85.46 - isolateurs électriques - isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
-
85.47 - métal isolant raccords - pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage 'p.ex. douilles à pas de vis' noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement'
-
85.48 - pièces électriques - déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
-
85.49
-
Retour
