-
93 - armes, munitions et leurs parties et accessoires
-
93.01 - armes militaires - armes de guerre, y.c. les pistoletsmitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
-
93.02 - les armes de poing -
-
93.03 - autres armes à feu - armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre, p.ex. fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lancefusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lanceamarres (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
-
93.04 - printemps, l'air et gaz guns -
-
93.05 - armes de pièces et accessoires - parties et accessoires des armes et engins simil. du n° 9301 à 9304, n.d.a.
-
93.06 - munitions explosive - bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
-
93.07 - les armes aux lames et accessoires -
-
Retour
